par Un conseil municipal a eu lieu ce mardi 16 mars, toujours à huis clos, en présence du Maire, Jérôme Chardin, des adjoints et de l’ensemble des conseillers.
SIGNATURE DU MARCHE – ROUTE DE LA FERME
Le Maire informe que la Commission Appel d’offres réunie le 2 mars, a décidé d’attribuer le Marché concernant les travaux de la Route de la Ferme, a l’entreprise Eurovia, pour un montant de 121 237.40 € H.T.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal accepte à l’unanimité.
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION
Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le compte de gestion est établi par la Trésorerie Bar-le-Duc Collectivités à la clôture de l’exercice.
Le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au Trésorier en même temps que le compte administratif.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, vote le compte de gestion de la Commune.
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
Joël SWARTENBROEKX, Adjoint aux finances, présente le compte administratif 2020 pour la Commune, soit :
Compte administratif 2020 :
Section de fonctionnement :
Dépenses : 247 540.53€
Recettes : 791 899.68€
Excédent : 544 359.15€
Section d’investissement :
Dépenses : 15 731.39€
Recettes : 72 787.80€
Excédent : 57 056.41€
Le Maire quitte la salle et Joël SWARTENBROEKX, 1er Adjoint demande aux conseillers municipaux de bien vouloir voter le compte administratif.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal accepte à l’unanimité.
AFFECTATION DES RESULTATS
Le Conseil municipal, réuni sous la présidence du Maire Jérôme CHARDIN, après avoir approuvé le compte administratif de l’exercice 2020,
Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,
Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2020,
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- Un excédent de fonctionnement de 59 898.56€
- Un excédent reporté de 484 460.59€
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de 544 359.15€
- Un excédent d’investissement de 57 056.41€
Un déficit des restes à réaliser de 10 200€
Soit un excédent de financement de 46 856.41€
DÉCIDE d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2020 comme suit :
Résultat d’exploitation au 31/12/2020 :
Exédent :544 359.15€
Affectation complémentaire en réserve (1068) :0.00€
Résultat reporté en fonctionnement (002) : 544359.15€
Résultat d’investissement reporté (001) : 57056.41€
Cette décision est validée à l’unanimité.
ADHESION AU SERVICE ARCHIVES DU CENTRE DE GESTION
Le Maire explique au Conseil municipal que le Centre de Gestion dispose d’un service archives. Il offre la possibilité de demander l’intervention d’un archiviste.
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité, le Conseil municipal décide l’adhésion au service archives du Centre de Gestion, et autorise le Maire à signer la convention correspondante, ainsi que toutes autre pièce rendue nécessaire pour l’application de celle-ci.
RAMASSAGE DES BRANCHAGES
Le ramassage des végétaux reprendra à compter du mardi 6 avril 2021 et s’effectuera chaque 1er et 3eme mardi de chaque mois (excepté les mardis fériés).
Seules deux bottes de branchages n’excédant pas 15 Kg chacune pourront être acceptées.
Les sacs ne seront pas admis et les excédents resteront sur le trottoir.
Le Maire rappelle que la déchetterie accepte tous les végétaux, et que les habitants peuvent se procurer des composteurs auprès de la Communauté d’Agglomération (03.29.78.29.77).
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de maintenir ce service.
QUESTIONS DIVERSES
Un projet d’installation d’un distributeur à pizzas sur le parking de la salle des fêtes, en partenariat avec le restaurant Le Monaco, est à l’étude.
Une concertation avec plusieurs communes voisines va avoir lieur afin de mettre en place le passage d’une balayeuse plusieurs fois dans l’année. Cela permettra de réduire les coûts sur le déplacement du prestataire qui assurera ce service.
La distribution de pain sur la commune est un succès. Les retours sont très positifs à ce sujet.
Le prochain conseil aura lieu le 6 avril
