par 📌Un conseil municipal a eu lieu mardi 18 janvier, sous la présidence du 1er Adjoint, Monsieur Joël SWARTENBROEKX .
Le Maire, Jérome Chardin était excusé, tout comme Florine Puyoo et Christine Barbé.
✳PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT
Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Bar-le-Duc, en sa séance du 2 décembre 2021 a validé l’arrêt du projet Programme Local de l’Habitat.
Le contenu de la délibération a été transmis à chacun des membres du Conseil municipal pour étude.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, avec 6 voix pour et 9 abstentions, ne souhaite pas donner son avis.
✳RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION METEO FRANCE (TONTE)
Météo-France confie à la commune de Behonne le soin d’entretenir les espaces verts du parc à instruments de la station automatique de mesures météorologiques.
La convention actuelle s’est terminée le 31 décembre 2021. Il est convenu, qu’à l’issue de la période contractuelle, la convention pourra être renouvelée.
La prestation comprend la tonte, le ramassage et l’évacuation des déchets de tonte, ainsi que l’élimination de l’éventuelle végétation grimpant le long des clôtures.
La commune effectuera l’entretien du parc moyennant une redevance annuelle forfaitaire de 190€ TTC.
Le Maire propose de reconduire cette convention pour une durée de 3 ans, qui commencera le 1er janvier 2022 et se terminera le 31 décembre 2025.
Vote pour à l’unanimité
✳PARTICIPATION CHAUFFAGE ASSOCIATION « SANTÉ VOUS BIEN » SALLE DES FETES
L’Association « Santé Vous Bien », de Bar-le-Duc, occupe la salle des fêtes les lundis et mercredis soir, de 16h30 à17h30, pour ses cours de remise en forme, depuis le 3 janvier 2022 et pour une durée de 6 mois, hors vacances scolaires. Sa Présidente, Madame LAGUERRE, souhaiterait apporter une contribution financière pour les frais de chauffage.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, de fixer la participation à 250€ pour 6 mois.
Vote pour à l’unanimité.
✳DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2022 – CITY STADE ET SKATE PARK
Monsieur SWARTENBROEKX, 1er Adjoint au Maire, informe les membres présents qu’une subvention de l’Etat, au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l’année 2022, peut être obtenue pour la création d’un City Stade et d’un Skate Park.
La proposition de l’entreprise SAS IMAJ, située à Lacroix sur Meuse, s’élève à 64 043€ HT – 76 851.60€ TTC.
Monsieur SWARTENBROEKX précise aux membres du Conseil que le taux de subvention qui peut être accordé est de 60%.
Après échange, le Conseil municipal, et à l’unanimité des présents :
- Décide de retenir la proposition de l’entreprise IMAJ, pour un montant de 76 851.60 € TTC
- Sollicite l’attribution d’une subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2022, Axe 3, Rubrique 3.1 (30% à 60%)
- Inscrira le montant de ces travaux au Budget Primitif 2022
- Autorise le Maire à signer tout document se rapportant à cette délibération
Vote pour à l’unanimité
✳DEMANDE DE SUBVENTION AIDE DEPARTEMENTALE – CITY STADE ET SKATE PARK
Monsieur SWARTENBROEKX, propose de solliciter une aide auprès du Département au titre de l’Aide Départementale pour cette opération.
Vote pour à l’unanimité.
✳DEMANDE DE SUBVENTION AIDE REGIONALE – CITY STADE ET SKATE PARK
Monsieur SWARTENBROEKX, propose de solliciter une aide auprès de la Région Grand Est pour cette opération.
Vote pour à l’unanimité.
✳AFFOUAGES
Monsieur SWARTENBROEKX, informe les membres du Conseil municipal qu’il y aura des affouages cette année, et invite les habitants à s’inscrire en mairie.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de reconduire le prix du stère à 7€ pour l’année 2022.
Vote pour à l’unanimité
✳QUESTIONS DIVERSES
La commune va bénéficier d’une subvention du fonds LEADER Européen (80%), pour le projet de mise en valeur du patrimoine de Behonne, composé d’un circuit du patrimoine et de reportages. Ce projet est porté par les membres de la commission « Patrimoine » de la commune.😁
L’installation des caméras de vidéo protection est en cours, par la société IRIS.
